Certification et réglementation

LA CONFORMITÉ,
NOTRE PRIORITÉ

Veiller à la santé des vapoteurs.

Pour votre sécurité, Auvergne Phyto ne fait aucun com-promis sur la qualité des ingrédients. Nous privilégions des matières premières naturelles 100% françaises. Ainsi, tous nos e-liquides sont fabriqués au cœur de l’Auvergne et cela conformément aux normes européennes en vigueur.

En effet, la Directive européenne sur les Produits du Tabac (TPD), fixée en 2016, réglemente de manière drastique les normes relatives à la fabrication des produits du vapotage, assurant ainsi au consommateur la traçabilité de chaque flacon mis sur le marché.
À ce titre, toute commercialisation nécessite des déclarations et des analyses.

Ainsi, les e-liquides fabriqués dans l’Hexagone doivent être déclarés auprès de l’Agence Nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES), auprès des centres antipoison et l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS). Ils sont régulièrement contrôlés par la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP).

Nos e-liquides, conformes à la TPD et au règlement relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage (CLP) répondent par ailleurs aux normes suivantes : Norme 8397, ISO 11 683, Arômes FSSC ISO 22000 et bien évidemment à la certification Origine Française Garantie (OGF).
De fait, nous nous imposons un processus de fabrication strict comme gage de qualité et de sécurité. Nous restons vigilants et réactifs sur ce sujet qui nous tient particulièrement à cœur.

Nous garantissons à nos clients des produits d’excellence.

ORIGINE FRANCE GARANTIE

Nos produits ont obtenu le label de certification Origine France Garantie (N° 7106545). Ce dernier assure aux consommateurs la traçabilité d’un produit en leur fournissant une indication de provenance claire et objective.

Cette certification est le résultat d’une démarche collective d’acteurs qui souhaitent œuvrer ensemble à la promotion du « produire en France » et à la valorisation des savoir-faire industriels et artisanaux.

Origine France Garantie est l’unique certification qui atteste l’origine française d’un produit (que 50% et 100% du prix de revient unitaire est français et que le produit prend ses caractéristiques essentielles en France). Elle est transversale (tout secteur confondu) et incontestable (la certification, obligatoire, est réalisée par un organisme certificateur indépendant).

Ce que l’on trouve dans nos e-liquides

– Du propylène glycol (PG) d’origine française qualité PE/USP (qualité pharmaceutique) : 50 % à 70 % selon les produits.

– De la glycérine végétale (VG) d’origine française qualité PE/USP (qualité pharmaceutique) : 30 % à 50 % selon les produits.

– Un arôme naturel ou identique nature choisi avec soin par nos techniciens aromaticiens.

– De la nicotine qualité PE/USP (qualité pharmaceutique) pure à plus de 99 %.

Ce que l’on ne trouve pas

Goudron, monoxyde de carbone, acétone, formaldéhyde, diacétyle, acroléine, acétaldéhydes et autres additifs toxiques et cancérigènes…

LE CONDITIONNEMENT, UNE ATTENTION CONSTANTE

Nos flacons, bouchons et compte-gouttes sont de notre conception et fabriqués en Auvergne selon les normes françaises. Ils répondent à la norme ISO 8317/2015 garantissant leur résistance à l’ouverture par les enfants.


Code de la santé publique TPD (Tobacco Products Directive, Directive européenne sur les Produits du Tabac)


Règlement CLP (Classification et Étiquetage des Produits)


Règlementation générale

ÉTIQUETTES,
LES BONNES PRATIQUES

Nos étiquettes sont intégralement fabriquées en Auvergne.

La nouvelle norme TPD impose aux fabricants de e-liquides de mettre sur chaque flacon une quantité très importante de données et d’informations réglementaires. Ces dernières sont accessibles sur nos produits grâce à des étiquettes enroulantes.

On y trouve notamment :

  • Le nom de notre société et nos coordonnées,
  • La composition intégrale du e-liquide,
  • La teneur moyenne en nicotine et de la quantité diffusée par dose,
  • Le numéro de lot,
  • Un avertissement pour les femmes enceintes, mineurs et personnes atteintes de maladies cardio-vasculaire ou d’hypertension,
  • Un avertissement sur la toxicité du produit en cas d’ingestion,
  • La présence de sigles renseignant sur le niveau de toxicité,
  • Un code barre ou un un moyen d’identifier de manière unique le flacon,
  • Une date de péremption,
  • Une étiquette triangulaire tactile sur les flacons (et pas sur les bouchons) pour les personnes non-voyantes ou malvoyantes.

Notice avec :

  • Les consignes d’utilisation et de stockage du produit ;
  • Les contre-indications ;
  • Les avertissements pour les groupes à risques spécifiques ;
  • Les effets indésirables ;
  • L’effet de dépendance et la toxicité ;
  • Les coordonnées du fabricant ou de l’importateur.

NOS GARANTIES
EN RÉSUMÉ

  • Production respectant les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF)
  • Procédures selon les principes de l’HACCP
  • Flacons et bouchons respectant la norme ISO 8317/2015
  • Étiquettes conformes au règlement CE 1272/2008
  • Indice tactile de danger conforme à la norme NF ISO 11683
  • Respect des normes ISO 9001 et ISO 14001
  • Engagement dans la certification ISO 9001 (2020)
  • Certification FSSC 22000 de nos arômes
  • Engagement pour l’environnement

Pour en savoir plus

La Tobacco Products Directive (TPD) ou Directive européenne sur les Produits du Tabac

Cette directive européenne impose une notification obligatoire pour tout produit de vapotage contenant de la nicotine, à savoir : – la déclaration de la composition des produits contenant de la nicotine, – une information du consommateur des risques potentiels liés à la consommation de produits nicotinés, – la limitation des volumes des flacons contenant de la nicotine à 10ml, – l’interdiction de diffusion publicitaire.

 

La Fiche de Données de Sécurité (FDS)

Cette fiche « d’identité » doit contenir obligatoirement la liste des molécules dangereuses (inflammables ou explosives), d’allergènes potentiels contenus dans le produit, les règles de sécurité à observer et les conditions de stockage notamment.

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